Mentions légales
Identification
Ce site Internet est le site institutionnel de la Compagnie des Bateaux d’Annecy. L’utilisateur se connectant à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.
Ce site appartient aux entités suivantes :
La Compagnie des Bateaux du lac d’Annecy
Adresse du siège social : 2 Place aux Bois, 74000 Annecy – France
SIRET : 349 609 0400 0010
Numéro TVA intracommunautaire : FR82349609040
Forme juridique de la société : SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Code APE 5030 Z
Montant du capital social : 311 000,00 €
Tél. : +33 (0)4 50 97 38 37
Courriel : info@bateaux-annecy.com
Groupe Tourisme Participations
Adresse du siège social : Jardins des belles rives, Grand Port, 73100 Aix-Les-Bains – France
SIRET : 522 119 8090 0021
Numéro TVA intracommunautaire : FR44522119809
Forme juridique de la société : SA à conseil d’administration
Code APE 6420 Z
Montant du capital social : 1 904 472,00€
Tél. : +33 (0)4 79 63 45 00
Courriel : info@bateaux-aixlesbains.com
Création
Agence kali
12 rue du Garet
69001 Lyon
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société OVH
SASU au capital de 10 174 560,00 €
RCS Roubaix – Tourcoing 349 609 0400 0010
Code APE 6311Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Informations contenues dans ce site
L’ensemble des informations présentes sur ce site peuvent être téléchargées, reproduites, imprimées sous réserve de : N’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales sauf autorisations. Ne pas modifier de telles informations. Reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur de la Compagnie des Bateaux d’Annecy.
Toute autre utilisation est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la Compagnie des Bateaux d’Annecy. L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. La Compagnie des Bateaux d’Annecy ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. La Compagnie des Bateaux d’Annecy n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. La Compagnie des Bateaux d’Annecy se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations, notamment en actualisant ce site. La Compagnie des Bateaux d’Annecy ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
Dans le cadre de certaines de nos rubriques, il peut vous être demandé de nous communiquer volontairement des informations à caractère personnel telles que vos nom, adresse et adresse e-mail. Ces informations sont nécessaires pour nous permettre de répondre à vos commentaires ou demandes de renseignements. Notez bien qu’il n’est pas dans notre intention de vous adresser spontanément des e-mails, c’est-à-dire sans que vous n’ayez sollicité une réponse de notre part.
Marques et logos
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par le groupe Tourisme Participations. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque, sous peine de contrefaçon.
Litiges
Les présentes conditions et la relation entre la Compagnie des Bateaux d’Annecy et les utilisateurs seront soumises au droit français et tout différent n’ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.
Crédit photos
© copyright photothèque Fou d’images, Christine HAAS, AdobeStock et Compagnie des Bateaux d’Annecy, sauf indications contraires.